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Agénésie patrimoniale ou le risque d’absence d’organisation de votre patrimoine

Fiscalité - Épargne Par Benoit Métayer le 20-11-2019

Régime matrimonial avec clause préciputaire, donation transgénérationnelle, produits structurés et club deal immobilier… ces termes font partie du jargon expert de notre profession et peuvent inspirer une défiance à l’incompréhension du néophyte. Zircone, agénésie ou lithotritie peuvent inspirer la même réaction pour d’autres néophytes ! Dans un cas comme dans l’autre, il semble bien que l’expertise technique l’ait emporté au détriment d’une valeur essentielle : la dimension humaine et la compréhension simple de concept complexe.

Notre ambition ici est de faire œuvre de pédagogie pour vous faire comprendre simplement les arcanes de la gestion de patrimoine avec ses sous-jacents que sont la fiscalité, le droit de la famille et toutes ses déclinaisons financières, immobilières, non coté…

La solution est dans le diagnostic

L’idée de cet article est venue sur le chemin du retour de chez un dentiste. Lui faisant part d’une douleur sur une dent, elle entreprit très naturellement la démarche d’analyse permettant de poser un diagnostic. Depuis combien de temps avez-vous mal ? Est-ce une douleur permanente ou se présentant de manière spécifique ? La douleur est-elle localisée ou globale ? Ces premières questions posées, le diagnostic s’est poursuivi par une analyse visuelle. Dans le cas précis, un morceau d’émail avait la mauvaise idée de commencer à se dérober. Une intervention précise permit de fixer cette situation fort peu agréable et de retrouver un confort buccal non négligeable.

Ce bref récit ne vous aura sans doute pas surpris. Professionnels libéraux réglementés et expérimentés, votre profession a su au gré des expériences mettre en œuvre des protocoles d’intervention précis, rigoureux permettant d’apporter une vraie qualité de soins à vos patients.

Changeons les acteurs et transportons-nous chez un CGP (Conseil en Gestion de Patrimoine). Passant la porte du cabinet de conseil en gestion de patrimoine, un dentiste rencontre un consultant patrimonial. Celui-ci exerce en vertu de quatre statuts réglementés différents. Le conseil interroge le dentiste pour comprendre ce qui l’a motivé à venir le voir : des sources de revenus attendues en forte baisse à la suite de la cessation d’activité.

Un diagnostic est-il susceptible d’être posé à ce stade ? La démarche de votre consœur dans le récit précédent sert utilement la démarche à venir par le conseil. Celui-ci est donc logiquement conduit dans le cadre d’un premier échange à établir un bilan. Il s’agit d’une première photo de l’organisation patrimoniale existante. Les professionnels du secteur de la santé disposent de la technique de l’IRM pour obtenir une vue ciblée. Le conseil patrimonial utilise une méthode basée sur un questionnement structuré.

• Quel est le régime matrimonial des époux ?
• Quelle forme d’exercice a été retenu par le client pour son activité ?
• Le cas échéant, comment l’actif immobilier professionnel a-t-il été acquis ?
• De quelles autres sources de revenus le foyer peut-il tenir compte ?
• Quel est le statut juridique des actifs sur le plan civil ?
• Et lorsque ces actifs produisent des revenus, comme s’évalue leur rentabilité ?
• Comment le client évalue-t-il son besoin à venir de ressources complémentaires ?
• Comment a-t-il rédigé la clause bénéficiaire de ses contrats d’assurance vie ?
• Le cas échéant, comment les donations antérieures ont-elles été consenties aux enfants ?
• Pourquoi certains actifs ne sont pas présents dans l’organisation existante ?

De la qualité des questions naît la richesse de l’accompagnement. Semblable à la démarche maïeutique définie par les philosophes grecs, le conseil va pouvoir poser le début d’un diagnostic à l’occasion d’un rendez vous de restitution. Une lettre de mission est alors présentée pour formaliser le périmètre de son intervention.

Définir des objectifs clairs

Le questionnement a permis de poser un cadre de travail clair et compréhensible. Ce cadre de travail repose notamment sur l’identification d’un ou plusieurs objectifs. Ici, l’expérience du conseil est fondamentale pour permettre de clarifier précisément ces objectifs.

Rappelons-nous dans quel contexte le confrère est venu rencontrer le conseil. Il a énoncé une crainte relative à un manque de ressources à venir. Sur quel horizon de temps cette question se pose-t-elle ? Cette interrogation est-elle plus particulièrement pertinente vis-à-vis du conjoint si celui-ci n’a pas de sources de revenus propres par exemple ? Cette réflexion est-elle née à la suite du constat de la perte de pouvoir d’achat constatée du fait de la fiscalité de certaines sources de revenus ?

Dès lors que le ou les objectifs ont été posés de manière précise, le conseil peut s’engager dans la démarche d’analyse visant à identifier comment passer d’un état actuel à un état à venir cohérent avec les objectifs identifiés.

Cela peut conduire à identifier l’intérêt d’un aménagement ou changement de régime matrimonial. Il pourra être aussi judicieux d’évaluer si certains des flux financiers actuels peuvent faire l’objet d’un aménagement de leur régime fiscal.

Avoir une stratégie globale

Ces interventions préalables ayant été menées sur le plan juridique et fiscal, il convient d’identifier comment l’ensemble des actifs sont susceptibles de participer aux futurs flux nécessaires au foyer.

C’est en gardant présent à l’esprit que les actifs (financiers ou immobiliers) sont de futures réserves de pouvoir d’achat que nous aborderons comment la stratégie d’investissement est conçue. Cette stratégie d’investissement aura vocation à définir une allocation des actifs entre les 6 classes d’actifs financiers : fonds euros, obligations, SCPI, produits structurés, actions et le non coté.

Nous nous intéresserons aux différents marchés immobiliers : habitation, tertiaire (bureaux, hôtellerie, logistique), mais aussi grandes métropoles et régions…

Enfin, la dette étant « l’actif le moins cher », elle fera l’objet d’une attention particulière afin d’en optimiser l’utilisation.

À partir de la vision patrimoniale préalable, la stratégie d’investissement doit s’inscrire dans un tryptique risque/rendement/liquidité intégrant le paramètre temps (horizon d’investissement). Mais ceci fera l’objet du prochain article…